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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET CIE
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DUCHESSE DE NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCHESSE DE NORMANDIE
S.A. ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET CIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1705821
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2001

Présentation de la marque DUCHESSE DE NORMANDIE

Déposée le 15 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCHESSE DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET CIE domicilié(e) Route de Trouville, 14130 PONT L'EVEQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque DUCHESSE DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCHESSE DE NORMANDIE est expirée depuis le 15 novembre 2001.

ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : PERE MAGLOIRE , PERE MAGLOIRE , MERE MAGLOIRE , POM KA PERE MACLOIRE , KEEP CALM AND DRINK CALVADOS Père MAGLOIRE , L'AUMONDIERE , POM O PERE MACLOIRE , POM S MANZANA VERDE PERE MAGLOIRE , PERE MAGLOIRE , NORMANDOR


S.A. ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET CIE, société anonyme - Route de Trouville, 14130 PONT L'EVEQUE - France


SODEMA - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Inscription le 27 mars 2003 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°367511 - Publication au BOPI 2003-03-27

Inscription le 26 septembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°354658 - Publication au BOPI 2002-09-26

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